 | | A l'attention des éleveurs de l'Isère, vous trouverez ici les formulaires pour vos formalités liées à l'élevage en Isère :
- boucles pour identifier les ovins et les caprins
- déclaration annuelle d'effectif ovins et/ou caprin
- boucles pour identifier les veaux
- demande de réédition ou duplicata de passeport ou d'ASDA
- déclaration de cessation
- déclaration d'élevage ou modification
- demande de dérogation pour le controle d'introduction lors de l'achat ou de la mise en pension d'un bovin entre deux exploitations en appellation A - cheptel indemne d'iBR
- contrat CPB pour bénéficier de la certification des ascendants de ses bovins
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|  | Boucles pour les caprins et les ovins |
Pour toutes les commandes de boucles et de documents :
Pensez à joindre votre réglement pour permettre une prise en charge rapide de votre commande. | | .
Bon de commande simplifié "tous détenteurs d'ovins et/ou de caprins" :
Ce bon de commande est prévu pour une identification simple, rapide, peu coûteuse, convenant à toutes les exploitations et quelle que soit la destination des animaux (abattage, engraissement ou reproduction) :
  bc2013ioctoutdetenteurs.pdf
Bon de commande "professionnels ovins" avec le catalogue des options d'identification disponibles pour les éleveurs professionnels ovins :
Ce bon de commande propose les options par défaut destinées aux éleveurs professionnels qui souhaitent bénéficier d'une plaquette mâle à la couleur du millésime de l'année ainsi que l'ensemble des options d'identification possibles prévues par la réglementation lorsque le nombre d'animaux élevés est important. Nécessite au préalable une bonne connaissance des règles de l'identification ovine. En cas de sanction ou pénalité sur les primes, seul l'éleveur ayant choisi des combinaisons d'options incompatible sera responsable. En raison de la complexité des opérations de bouclage complémentaire qu'elle entraîne cette option est déconseillée pour les élevages ayant moins de 300 brebis - 400 à 500 agnelages, et n'étant pas équipés de dispositifs de contention efficaces
 bc2013iocovinspro.pdf
Bon de commande "professionnels caprins" avec le catalogue des options d'identification disponibles pour les éleveurs professionnels caprins :
Ce bon de commande propose l'ensemble des options d'identification accessibles aux éleveurs professionnels caprins. Il nécessite une très bonne connaissance des règles d'identification caprine en particulier des destinations et devenir possible des animaux en fonction des identifiants posés. En raison de la complexité des opérations de bouclage complémentaire, cette option est à réserver aux éleveurs inscrits au contrôle de performance caprin, ou équipés d'une salle de traite électronique, ou ayant au moins 30 chèvres mères - 40 à 50 cabris.
 bc2013ioccaprinspro.pdf
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Bon de commande des boucles à l'identique pour les ovins et les caprins
. BC_IOC2013_boucles_identique.pdf
Déclaration d'effectifs ovins - caprins à faire au plus tard le 31 janvier de l'année n pour les effectifs détenus au 1er janvier ainsi que les naissances et achats de l'année n-1 :
. déclaration_effectifs_ovins-caprins.pdf
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| | Dossier électronisation des ovins et caprins |
| |  dossier électronisation2.pdf |
| | Boucles pour identifier les veaux |
Boucles de remplacement :
les boucles de remplacement doivent être commandées sur les documents de notification ou via BOVITEL Micro ou ORANI-Web. | | .
 boucles_veaux_2013.pdf
Pensez à joindre votre réglement pour permettre une prise en charge rapide de votre commande.
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| | Réédition ou duplicata d'un passeport et/ou d'une carte verte (ASDA) |
Rééditions
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 demande de duplicata.pdf
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 Les corrections de documents sont gratuites (joindre l'original du document à corriger),
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Pour les documents perdus, l'édition d'un duplicata est payante (forfait 3,50 € TTC et 1,20 € TTC par document - tarifs au 1er octobre 2013).
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N'oubliez pas de joindre le règlement à votre demande pour permettre un traitement rapide.
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| | Déclaration de cessation |
| |  déclaration de cessation.pdf
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La déclaration de cessation est à faire parvenir au service identification lorsqu'on ne détient plus de manière définitive l'une des espèce dont l'élevage doit être déclaré auprès de l'Etablissement Départemental d'Elevage (bovins, ovins, caprins, porcins ou élevage de volaille).
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Pour les personnes ayant detenu des bovins, il convient de ne pas oublier au préalable de bien effectuer la notification de sortie de tous les animaux.
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Au besoin, n'hesitez pas à prendre contact avec le secrétariat du GDS our vous aider dans cette démarche.
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| | Déclaration d'élevage |
| |  declaration_detenteur_exploitation.pdf
 exploitation_negoce.tif
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| | Designation ou changement de Vétérinaire Sanitaire |
| |  Désignation vétérinaire sanitaire.pdf |
| | Contrat pour la Certification de l'Ascendance et de la Filiation des Bovins (CPB : Certification des Parentés Bovines, ex. "Etat Civil Bovin") |
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| | Déclaration de mise en pature à distance et bordereau de localisation des génisses et vaches éligibles à la PMTVA lorsqu'elles pâturent sur des parcelles qui ne sont pas rattachées à l'exploitation |
| | déclaration permanente de pâture à distance :
 declaration permanente de pature a distance.pdf
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| | Demande d'autorisation de transhumance pour ovins et/ou caprins |
| |  transhumOVCP.pdf |
| | Demande d'appellation IBR |
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| | Demande de dérogation au contrôle d'introduction (prise de sang) lorsqu'il y a transfert (achat ou pension ou prêt) d'un bovin entre deux élevages en appellation "cheptel indemne d'IBR" (A) avec transport direct des animaux et sans mélange avec des animaux échangés avec d'autres élevages |
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| | Liste des cheptels en appellation IBR |
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Attention cette liste a été mise à jour le 23 mai 2013, elle est susceptible d'évoluer chaque jour. Pour de plus amples informations, merci de nous contacter au 09 74 50 85 85. |
| | Compte-rendu d'isolement suite à introduction de bovins positifs vis a vis de l'IBR |
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