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Page mise à jour le 03/06/2013
[pièce jointe "Pro_BVD_01_A_v3.doc" supprimée par Michel Duprés/Rhone-Alpes-gds/rie]

L'ACERSA
et le Schéma Territorial de Certification
.
Avertissement important :
Cette page ne consitue nullement le site officiel de l'Association pour la Certification de la Santé Animale (ACERSA). Les documents présentés ici sont publiés à titre d'information pour en faciliter la diffusion au sein des Schémas Territoriaux de Certification de la Région Rhône-Alpes ainsi que l'information des éleveurs de la région Rhône-Alpes sur les modalité de certification des maladies.
.
L'Association pour la Certification de la Santé Animale
.
télécharger l'arrêté du 20 novembre 2001 portant agrément de l'ACERSA :
AM 2001 11 20 agréement de l'ACERSA.pdf
Le Schéma Territorial de Certification (STC)
.
Le STC départemental regroupe le GDS, le GTV et les laboratoires d'analyse. Il est habilité par l'ACERSA (Association de Certification de la Santé Animale), après audits, à délivrer les appellations sanitaires "Indemne d'IBR", "contrôlé en IBR", "cheptel assaini en varron" ainsi que la garantie "BVD - bovin non IPI" sur les ASDA (cartes vertes) des bovins.
.
Dernières versions de la documentation qualité de l'ACERSA
.
EN/SAN/01
Date de Création : 25/09/1996
LISTE DES DOCUMENTS
Rév O
Date de Révision : 12/05/2006
Niveau de diffusion : 1, 2 et 3
.
Niveau de diffusion :
1. Diffusion interne ACERSA: non disponible sur ce site
2. Diffusion externe STC
3. Diffusion Expert: non disponible sur ce site
.
Code
Intitulé du document
Révision en vigueur
Niveau de diffusion
télécharger le document
MANUEL QUALITE
MQ/SAN
Manuel Qualité
C
2
MQSANC01.PDF
CAHIERS DES CHARGES ET REFERENTIELS
CC/IBR/01
Cahier des Charges technique du système national d'appellation de cheptel en matière de rhinotrachéite infectieuse bovine
N
2
Vadémécum IBR
A
2
IBRvademecumA.pdfIBRvademecumA.pdf
CC/VAR/01
Cahier des Charges de l’hypodermose bovine (varron)
B
2
CCVAR01B.pdf
CC/VM/01
Cahier des Charges pour le Visna-Maëdi
A
2
CCVM01A.PDF
REF/PT/01
Référentiel technique pour la certification de la Paratuberculose
B
2
REFPT01B.PDF
REF/BVD/01
Référentiel technique pour la certification de la maladie des muqueuses (BVD)
C
2
CC/BVD/01
Cahier des charges de l'appellation « B.V.D. : bovin non IPI »
A
2
PROCEDURES GENERALES
PR/BVD/01
Suivi de l'appellation" BVD : Bovin non IPI"
ec
2
PR/SAN/01
Maîtrise des documents
A
2
PRSAN01A.PDF
PR/SAN/02
Qualification et Formation du personnel
B
2
PRSAN02.PDF
PR/SAN/03
Rédaction, validation et révision d'un cahier des charges "Maladie"
A
2
PRSAN03.PDF
PR/SAN/04
Habilitation et suivi du schéma Territorial de Certification
H
2
PRSAN04H.PDF
PR/SAN/05
Attribution d'un certificat
A
2
PRSAN05.PDF
PR/SAN/06
Contrôle et traitement de l'emploi abusif des certificats
A
2
PRSAN06.PDF
PR/SAN/07
Habilitation et suivi des organismes de contrôle externe
A
2
PRSAN07.PDF
PROCEDURES SPECIFIQUES
PR/IBR/01
Suivi des appellations IBR
B
2
PRIBR01B.PDF
PR/IBR/02
Contrôle des cheptels certifiés
L
2
PR/IBR/03
Analyses
E
2
PR/IBR/04
Suspicion de réaction sérologique faussement positive (IBR)
A
2
PRIBR04A.pdf
PR/VAR/02
Contrôle des cheptels certifiés « varron »
G
2
PR/VAR/03
Analyses
B
2
ENREGISTREMENTS
AR/SAN/01
Accusé de réception (mise à jour du système qualité)
A
2
AR/SAN/02
Accusé de réception (membres du Comité Permanent)
A
1
AR/SAN/03
Accusé de réception (envoi système qualité)
A
2
AR/SAN/04
Accusé de réception (membre du Comité de Certification)
A
1
ATT/BVD/01
Modèle d'attestation pour la maladie des muqueuses (BVD)
C
2
ATTBVD01C.DOC
ATT/PT/01
Modèle d'attestation pour la paratuberculose bovine
A
2
ATTPT01A.DOC
BC/PT/01
Bilan de campagne des actions paratuberculose en élevages bovins
C
2
BCPT01C.DOC
CT/IBR/01
Lettre courrier type pour fixer la date d’audit de suivi
A
3
CT/IBR/02
Courrier éleveur face à un résultat divergent en prophylaxie
A
2
CTIBR02A.DOC
CT/IBR/03
Courrier éleveur face à un résultat divergent en introduction
A
2
CTIBR03A.DOC
CR/VAR/01
Compte-rendu audit STC "varron"
A
3
DE/BVD/01
Lettre d'engagement du président du GDS pour la délivrance des attestations BVD dans le cadre du code des échanges
A
2
DEBVD01A.DOC
DE/IBR/01
Lettre engagement du responsable OVS COODINATEUR
A
2
DE/IBR/02
Lettre engagement du responsable de l’OVS
A
2
DE/IBR/03
Engagement d’un agent OVS - Visite en élevage
A
2
DE/IBR/04
Lettre engagement du responsable du GTV
A
2
DE/IBR/05
Lettre engagement du responsable laboratoire
A
2
DE/VAR/05
Lettre d’engagement du responsable d’un laboratoire d’analyses pour l'hypodermose bovine
A
2
DEVAR05A.doc
EA/IBR/01
Bilan de fin de campagne
C
2
EA/IBR/02
Enquête résultats aberrants
G
2
EA/IBR/03
Enquête prophylaxie de l'IBR
?
2
EA/IBR/04
Fiche de commémoratif accompagnant une demande d’analyse(s)
A
2
EA/IBR/05
Enquête épidémiologique en élevage certifié ayant livré un animal révélé séropositif en I.B.R.
A
2
EAIBR05A.PDF
EA/IBR/06
Demande de dérogation au contrôle à l’introduction de bovins certifiés IBR
B
2
EA/IBR/07
Document d'enquête destinés à accompagner la gestion des positifs isolés trouvés en prophylaxie en élevage "indemne d'IBR", option "enquête épidémiologique"
A
2
EA/IBR/08
Modèle d'engagement éleveur (EA IBR 08) destinés à accompagner la gestion des positifs isolés trouvés en prophylaxie en élevage "indemne d'IBR", option "enquête épidémiologique"
A
2
EA/SAN/01
Compte-rendu d’audit d’un schéma territorial de certification
A
3
EA/SAN/02
Compte-rendu d’audit de suivi d’un schéma territorial de certification
D
3
EA/SAN/03
Suivi de présence au Comité de Certification
C
1
EA/SAN/04
Fiche commémorative IBR
A
2
EN/SAN/01
Liste des documents
O
2
EN/SAN/02
Engagement individuel des vétérinaires intervenant en élevage
A
2
EN/SAN/03
Fiche de renseignements d’un laboratoire d’analyses
A
2
EN/SAN/04
Fiche de renseignements d’un OVS COORDINATEUR
A
2
EN/SAN/06
Fiche de renseignements d’un OVS
A
2
ENSAN06A.DOC
EN/SAN/07
Fiche de renseignements d’un GTV
A
2
EN/SAN/08
Appréciation STC sur le déroulement de l’audit
A
2
ENSAN08A.DOC
EN/SAN/09
Evaluation des auditeurs par les rapporteurs
A
1
EN/SAN/10
Evaluation de stage STC
A
1
EN/SAN/11
Evaluation de stage DSV
A
1
FE/SAN/01
Fiches d’écart
B
2
FS/IBR/01
Document d’accompagnement de la procédure PR/IBR/03 vers A
A
2
FSIBR01A.PDF
FSIBR01A.XLS
IT/SAN/01
Instruction de travail audit de suivi (destinée aux DSV)
B
3
IT/SAN/02
Instruction de travail relative à l’organisation des audits de suivi des STC (destinée aux experts)
A
3
LT/IBR/01
Liste des kits sérologiques agrées par l’AFSSA
A
2
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