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Page mise à jour le 02/05/2012
L'ACERSA
et le Schéma Territorial de Certification
.
Avertissement important :
Cette page ne consitue nullement le site officiel de l'Association pour la Certification de la Santé Animale (ACERSA). Les documents présentés ici sont publiés à titre d'information pour en faciliter la diffusion au sein du Schéma Territorial de Certification de l'Isère (STC38) ainsi que l'information des éleveurs du département de l'Isère sur les modalité de certification des maladies.
.
L'Association pour la Certification de la Santé Animale
.
télecharger l'arrêté du 20 novembre 2001 portant agréement de l'ACERSA :
AM 2001 11 20 agréement de l'ACERSA.pdf
Le Schéma Territorial de Certification (STC)
.
Le STC départemental regroupe le GDS, le GTV et les laboratoires d'analyse. Il est habilité par l'ACERSA (Association de Certification de la Santé Animale), après audits, à délivrer les attestations "Indemne d'IBR" sur les ASDA (cartes vertes) des bovins.
.
Dernières versions de la documentation qualité de l'ACERSA
.
EN/SAN/01
Date de Création : 25/09/1996
LISTE DES DOCUMENTS
Rév O
Date de Révision : 12/05/2006
Niveau de diffusion : 1, 2 et 3
.
Niveau de diffusion :
1. Diffusion interne ACERSA: non disponible sur ce site
2. Diffusion externe STC
3. Diffusion Expert: non disponible sur ce site
.
Code
Intitulé du document
Révision en vigueur
Niveau de diffusion
télécharger le document
MQ/SAN
Manuel Qualité
C
2
MQSANC01.PDF
CC/IBR/01
Cahier des Charges technique du système national d'appellation de cheptel en matière de rhinotrachéite infectieuse bovine
L
2
CCIBR01M.pdf
CC/VAR/01
Cahier des Charges de l’hypodermose bovine
B
2
CCVAR01B.pdf
CC/VM/01
Cahier des Charges pour le Visna-Maëdi
A
2
CCVM01A.PDF
REF/PT/01
Référentiel technique pour la certification de la Paratuberculose
B
2
REFPT01B.PDF
REF/BVD/01
Référentiel technique pour la certification de la maladie des muqueuses (BVD)
C
2
CC/BVD/01
Cahier des charges de l'appellation « B.V.D. : bovin non IPI »
A
2
PROCEDURES GENERALES
PR/SAN/01
Maîtrise des documents
A
2
PRSAN01A.PDF
PR/SAN/02
Qualification et Formation du personnel
B
2
PRSAN02.PDF
PR/SAN/03
Rédaction, validation et révision d'un cahier des charges "Maladie"
A
2
PRSAN03.PDF
PR/SAN/04
Habilitation et suivi du schéma Territorial de Certification
H
2
PRSAN04H.PDF
PR/SAN/05
Attribution d'un certificat
A
2
PRSAN05.PDF
PR/SAN/06
Contrôle et traitement de l'emploi abusif des certificats
A
2
PRSAN06.PDF
PR/SAN/07
Habilitation et suivi des organismes de contrôle externe
A
2
PRSAN07.PDF
PROCEDURES SPECIFIQUES
PR/IBR/01
Suivi des appellations IBR
B
2
PRIBR01B.PDF
PR/IBR/02
Contrôle des cheptels certifiés
J
2
PRIBR02J.pdf
PR/IBR/03
Analyses
C
2
PRIBR03C.PDF
PR/IBR/04
Suspicion de réaction sérologique faussement positive (IBR)
A
2
PRIBR04A.pdf
PR/VAR/02
Contrôle des cheptels certifiés « varron »
F
2
PRVAR02F.PDF
PR/VAR/03
Analyses
A
2
PRVAR03A.PDF
ENREGISTREMENTS
AR/SAN/01
Accusé de réception (mise à jour du système qualité)
A
2
AR/SAN/02
Accusé de réception (membres du Comité Permanent)
A
1
AR/SAN/03
Accusé de réception (envoi système qualité)
A
2
AR/SAN/04
Accusé de réception (membre du Comité de Certification)
A
1
ATT/BVD/01
Modèle d'attestation pour la maladie des muqueuses (BVD)
C
2
ATTBVD01C.DOC
ATT/PT/01
Modèle d'attestation pour la paratuberculose bovine
A
2
ATTPT01A.DOC
BC/PT/01
Bilan de campagne des actions paratuberculose en élevages bovins
C
2
BCPT01C.DOC
CT/IBR/01
Lettre courrier type pour fixer la date d’audit de suivi
A
3
CT/IBR/02
Courrier éleveur face à un résultat divergent en prophylaxie
A
2
CTIBR02A.DOC
CT/IBR/03
Courrier éleveur face à un résultat divergent en introduction
A
2
CTIBR03A.DOC
CR/VAR/01
Compte-rendu audit STC "varron"
A
3
DE/BVD/01
Lettre d'engagement du président du GDS pour la délivrance des attestations BVD dans le cadre du code des échanges
A
2
DEBVD01A.DOC
DE/IBR/01
Lettre engagement du responsable OVS COODINATEUR
A
2
DE/IBR/02
Lettre engagement du responsable de l’OVS
A
2
DE/IBR/03
Engagement d’un agent OVS - Visite en élevage
A
2
DE/IBR/04
Lettre engagement du responsable du GTV
A
2
DE/IBR/05
Lettre engagement du responsable laboratoire
A
2
DE/VAR/05
Lettre d’engagement du responsable d’un laboratoire d’analyses pour l'hypodermose bovine
A
2
DEVAR05A.doc
EA/IBR/01
Bilan de fin de campagne
C
2
EA/IBR/02
Enquête résultats aberrants
G
2
EA/IBR/03
Enquête prophylaxie de l'IBR
B
2
EA/IBR/04
Fiche de commémoratif accompagnant une demande d’analyse(s)
A
2
EA/IBR/05
Enquête épidémiologique en élevage certifié ayant livré un animal révélé séropositif en I.B.R.
A
2
EAIBR05A.PDF
EA/IBR/06
Demande de dérogation au contrôle à l’introduction de bovins certifiés IBR
B
2
38EAIBR06B.pdf
EA/SAN/01
Compte-rendu d’audit d’un schéma territorial de certification
A
3
EA/SAN/02
Compte-rendu d’audit de suivi d’un schéma territorial de certification
D
3
EA/SAN/03
Suivi de présence au Comité de Certification
C
1
EA/SAN/04
Fiche commémorative IBR
A
2
EN/SAN/01
Liste des documents
O
2
EN/SAN/02
Engagement individuel des vétérinaires intervenant en élevage
A
2
EN/SAN/03
Fiche de renseignements d’un laboratoire d’analyses
A
2
EN/SAN/04
Fiche de renseignements d’un OVS COORDINATEUR
A
2
EN/SAN/06
Fiche de renseignements d’un OVS
A
2
ENSAN06A.DOC
EN/SAN/07
Fiche de renseignements d’un GTV
A
2
EN/SAN/08
Appréciation STC sur le déroulement de l’audit
A
2
ENSAN08A.DOC
EN/SAN/09
Evaluation des auditeurs par les rapporteurs
A
1
EN/SAN/10
Evaluation de stage STC
A
1
EN/SAN/11
Evaluation de stage DSV
A
1
FE/SAN/01
Fiches d’écart
B
2
FS/IBR/01
Document d’accompagnement de la procédure PR/IBR/03 vers A
A
2
FSIBR01A.PDF
FSIBR01A.XLS
IT/SAN/01
Instruction de travail audit de suivi (destinée aux DSV)
B
3
IT/SAN/02
Instruction de travail relative à l’organisation des audits de suivi des STC (destinée aux experts)
A
3
LT/IBR/01
Liste des kits sérologiques agrées par l’AFSSA
A
2
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