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Faune sauvage

Identification des animaux non domestiques: a retirer

Derniére mise à jour le : 25/02/2009

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 Plus d'informations sur
l'élevage de daims,
en cliquant sur le lien suivant :
 un élevage de daims en Isère
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Identification des animaux non domestiques
Daims, Cerfs, castors,...
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 Vous retrouvez tous le materiel nécessaire à l'identification de vos animaux chez AGRODIRECT.
Nous contactez
(boucles non officelles pour les bovins, ovins et caprins: ces dernières sont à commander auprès de votre EDE ou de votre GDS)
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Vous trouverez ci dessous, l'arreté ministeriel du 10 aout 2004, relatif à l'identification des animaux dits non domestiques.
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* En ANNEXE I, la liste des espèces non domestiques dont la détention est soumise à autorisation préfectorale et dont le marquage est obligatoire
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* En ANNEXE A, les différents moyens de marquage possibles et autorisés

 
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Cette arrêté a été complété par l'Arrêté du 8 février 2010 relatif à l'identification des cervidés et mouflons méditerranéens détenus au sein des établissements d'élevage, de vente ou de transit de catégorie A ou de catégorie B.
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A/ Procédés de marquage des Daims par boucles auriculaires

Les Daims, mammifères non domestiques, citée dans l'Annexe, sont marqués sur l'oreille droite ou, à défaut, l'oreille gauche, par mise en place d'une boucle auriculaire faisant figurer le numéro d'identification suivant :
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  • Les lettres FR initiale de la France
  • Deux ou trois chiffres ou caractères correspondant au code INSEE du département du lieu de détention de l'animal
  • Une combinaison unique de trois caractères alphanumérique
  • La lettre A ou B suivant la catégorie de l'élevage*
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  • Le numéro peut être terminé par un numéro d'ordre, pour permettre d'identifier plus facilement les animaux (ex : 0001). L'identification avec un numéro individuelle, unique, n'est pas obligatoire pour les Daims.
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Ex : FR 38 XXX A ou FR 38 XXX A 0001 (si on veut un identifiant unique, facultatif
..
38 XXX étant le numéro d'Autorisation d'ouverture d'établissement, donné par la préfecture.
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* Pour les Daims, il n'y a pratiquement que des élevages de catégorie B. Les catégories A sont des élevages dont le animaux sont destinés à être relâchés dans la nature. Ce qui n'est pas autorisé pour les Daims. Il y a quelques dérogations rares. Contacter la DDT, service "Environnement" de votre département.

Arr































GDS Rhône-Alpes

Adresse postale : 23 rue Jean Baldassini - 69364 Lyon Cedex 07

Tel: 04 72 72 49 51 - Mail : contact@frgdsra.fr

GDS 38 : 09 74 50 85 85

GDS des savoie : 04 79 70 78 24

GDS 74 : 04 79 70 78 24

GDS 69 : 04 78 19 60 60

GDS 42 : 04 77 92 12 38

GDS 01 : 04 74 25 09 91

GDS 26 : 04 75 78 48 30

GDS 07 : 04-75-64-91-85